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Politique de Confidentialité d'ARGO

Preamble

ARGO, une société par actions simplifiée au capital de 37 312,70 euros dont le siège est situé au 1025 re Henri Becquerel 34000 Montpellier (France), immatriculée au Registre du Commerce de Montpellier sous le numéro 804 465 276 (« ARGO »), publie et exploite le site ar-go.co (le « Site »), l'application ARGOplay (l'« Application »), l'outil de création de documents ARGOflow (« ARGOflow ») et les ARGOservices (les « Services ») qu'elle offre à ses Clients Professionnels.

ARGOplatform est la plateforme mise à disposition des Clients et Utilisateurs sous licence ARGO pour créer, gérer et analyser des campagnes de Documents Augmentés, en utilisant notre solution de Réalité Augmentée ou des Documents PDF Augmentés.  

ARGO agit en tant que Responsable de Traitement pour le traitement des données personnelles de ses Clients. ARGO agit en tant que Sous-traitant pour le traitement des données personnelles des Utilisateurs réalisées sur les instructions et au nom de ses Clients, les Responsables de Traitement. 

L'utilisation des Données par ARGO est régie par les Conditions Générales de Services conclues entre ARGO et son Client ainsi que par l'accord sur le traitement de données en ce qui concerne les données personnelles. ARGO agissant en tant que Sous-traitant s'abstient de tout traitement non expressément requis par le Client en lien avec l'exploitation des Services ni expressément consenti par l'Utilisateur. À cet égard, le Client s'engage à informer directement les personnes concernées du traitement effectué dans le cadre de l'utilisation des Services. 

La protection des données personnelles et le respect de la vie privée de nos Clients et utilisateurs sont d'une grande importance pour nous. Le but de cette politique de confidentialité est de vous informer des Traitements mis en œuvre dans le cadre de l'utilisation des Services offerts et cela, conformément aux réglementations en vigueur en France issues de la loi française n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés telle que modifiée (« LIL ») et du Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données personnelles (« RGPD »). En particulier, son objectif est d'informer les personnes consultant le Site ou l'Application ou utilisant les Services qui y sont offerts: 

la manière dont Vos Données sont collectées, utilisées et partagées dans le cadre de la prestation de ces services ainsi que Vos droits (I);

les informations, qui peuvent inclure des données personnelles, collectées dans le cadre de votre navigation, grâce aux « cookies » (II). 

Tout changement ou mise à jour de cette Politique de Confidentialité sera dûment porté à l’attention des Clients.

 I/ TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES 

1.Définitions“Clients” désigne l'entreprise avec laquelle ARGO a conclu les Conditions Générales de Service pour les Produits ARGO disponibles.“Cookie” désigne les fichiers, souvent cryptés, stockés par le navigateur de votre ordinateur ou sur votre appareil mobile et utilisés pour enregistrer des Données Personnelles et Non Personnelles sur Votre navigation sur les Plateformes. Ces cookies permettent aux sites que vous visitez d'accéder à des informations telles que les données de connexion, le comportement de navigation, les paramètres utilisés (langue et territoire) et les actions effectuées (telles que les « paniers d'achats » dans les boutiques en ligne).“Données” désigne toute information transmise par l'Utilisateur à ARGO en relation avec l'Utilisation du Site et/ou de l'Application, y compris des Données Personnelles. “Données Personnelles” désigne toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable, directement ou indirectement, par référence à un numéro d identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques à cette personne;“Données Personnelles Sensibles” désigne toute information concernant l'origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l'appartenance syndicale, la santé ou la vie sexuelle ainsi que des données génétiques ou biométriques. En principe, le traitement de Données Sensibles est prohibé sauf si, en particulier, la personne concernée a donné son consentement explicite.  “Utilisateur” désigne toute personne désignée par le Client utilisant les Services fournis sur le Site et/ou l'Application; “Plateformes” désigne l'agrégation d'applications, de sites Web et de toutes les plateformes numériques offertes par ARGO en lien avec l'exploitation des Services (à compléter) y compris le Site et l'Application.“Responsable de Traitement” désigne la personne physique ou morale qui détermine les finalités et les moyens d'un Traitement de Données, c'est-à-dire l'objectif et les modalités de sa réalisation et qui est un Sous-traitant lors du traitement de Données Personnelles pour le compte de ses Clients, responsables de traitement. Le Client d'ARGO est responsable du traitement de Vos Données Personnelles. “Sous-traitant” désigne la personne physique ou morale qui traite des Données pour le compte d'un Responsable de Traitement tiers. ARGO est un Sous-traitant de Vos Données.  “Services” désigne les services fournis par ARGO via le Site et l'Application tels que décrits dans nos Conditions d'Utilisation/Services;“Traitement des Données Personnelles” désigne toute opération, ou ensemble d'opérations, relatives aux données à caractère personnel, quel que soit le procédé utilisé (collecte, enregistrement, organisation, stockage, adaptation, modification, extraction, consultation, utilisation, communication par transmission ou distribution ou toute autre forme de mise à disposition, réconciliation) effectué par ARGO dans le cadre de l'utilisation des Services.  

2.Catégories de Données Personnelles Collectées Vous êtes informé que les Données Personnelles collectées et traitées dépendent de Votre utilisation des Services et des fonctionnalités que Vous décidez d'activer selon les options choisies. État Civil: Nom, prénomDonnées d'identification : adresse e-mail, numéro de téléphone des contacts internes du Client, numéro SIRET, numéro de TVA intracommunautaireVous acceptez de fournir des Données Personnelles actuelles et valides et garantissez que vous ne ferez pas de déclarations fausses ou fournirez des informations erronées. 

3.Nature obligatoire et optionnelle des Données Personnelles collectéesLorsque vous vous inscrivez et créez votre Profil sur notre Site et/ou Application, vous êtes invité à fournir les informations suivantes : adresse e-mail, Nom d'utilisateur, Mot de passe, Numéro de téléphone, Numéro SIRET, Numéro de TVA intracommunautaire.Ces données personnelles doivent nous être fournies dans la mesure où elles sont strictement nécessaires à votre inscription et à l'utilisation de nos Services. La nature obligatoire des informations demandées vous est indiquée au moment de la collecte. Le non-fourniture des dites Données vous empêchera d'accéder et/ou d'utiliser les Services. D'autres Données Personnelles collectées sont optionnelles. Vous êtes donc libre de les fournir ou non. Cependant, elles nous permettent de personnaliser les Services que nous vous offrons et d'améliorer considérablement votre expérience de navigation sur le Site et/ou l'Application.  

4 Objectifs de la collecte des Données Personnelles 

ARGO, en tant que Responsable de Traitement, collecte Vos Données Personnelles aux fins suivantes : Fournir des Services aux Clients et leur permettre de fonctionner de manière optimale (gestion de l'inscription sur l'Application, etc.),Adapter les produits et Services aux exigences du ClientOpérations relatives à la gestion commerciale des ClientsOpérations relatives à la prospection commercialeÉtablir des statistiques et des mesures d'audienceLutte contre la fraude et garantir la sécurité des PlateformesExécution des dispositions légales, réglementaires et administratives en vigueurSelon le traitement des données impliqué, ARGO traite Vos Données Personnelles sur la base de l'un de ces fondements légaux :Votre consentement préalable lorsque vous avez exprimé votre accord au traitement de Vos DonnéesL'exécution d'un contrat entre vous et nousObligations légalesUn « intérêt légitime » d'ARGO au sens de la législation applicable sur la Protection des Données Personnelles. Dans ce cas, ARGO tiendra compte de vos intérêts et droits fondamentaux pour déterminer si le traitement est légitime et légal. 

5 Qui a accès à Vos Données Personnelles? 

5.1. Personnel d'ARGOLes Données Personnelles collectées sont traitées par des personnes dûment autorisées au sein d'ARGO, à savoir, et en fonction de la nature du traitement et de la catégorie de Données Personnelles concernées, les représentants légaux d'ARGO et ses employés en charge du marketing, de l'informatique et du service client.  

5.2. Sous-traitants d'ARGODans le cadre de l'exécution de ses activités et de la fourniture de ses Services, ARGO utilise des sous-traitants qui traitent des Données Personnelles pour son compte et selon ses instructions. Conformément au RGPD, ARGO exige de ses sous-traitants qu'ils offrent des garanties suffisantes pour qu'ils mettent en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin d'assurer la sécurité et la confidentialité de vos données. ARGO utilise des sous-traitants situés dans des pays offrant un niveau de protection adéquat soit parce qu'ils sont soumis aux dispositions du RGPD ou, conformément à l'article 45 de la RGPD, parce qu'ils ont obtenu une décision d'adéquation de la Commission Européenne. À défaut, ARGO s'engage à mettre en œuvre tout mécanisme approprié pour assurer un niveau adéquat de protection des données, y compris des clauses contractuelles types établies par la Commission Européenne. Plus d'informations sur les garanties offertes par les sous-traitants d'ARGO sont disponibles sur demande à rgpd@ar-go.co.  

5.3. Autres destinataires possiblesARGO, si nécessaire, peut transmettre Vos Données Personnelles à des organisations, des tiers, des autorités administratives ou judiciaires dans les cas suivants :Pour exécuter nos obligations légales et réglementaires,Identifier, prévenir ou répondre à des activités frauduleuses, des violations de sécurité ou d'autres problèmes techniques liés aux Services ;Pour faire valoir une réclamation légaleARGO, et seulement après avoir obtenu votre consentement préalable, peut être amené à transmettre Vos Données Personnelles à des Partenaires afin d'effectuer des opérations commerciales conjointes.

6.Quelle est la durée de conservation de Vos Données Personnelles? 

ARGO conserve vos données personnelles, sous une forme permettant de vous identifier, de manière active pendant la durée strictement nécessaire à la réalisation des objectifs pour lesquels elles sont collectées et traitées, à savoir :Pour la fourniture des Services :Identité et contact : 5 ans après la fin des obligations contractuelles ;Relations commerciales : 5 ans après la fin des obligations contractuelles ;Données de connexion : 12 mois après la collecte ;Conditions de paiement : 13 mois après débit ;Pour des objectifs de prospection commerciale et de marketing direct : Identité et contact : 3 ans à compter du dernier contact ;Données de connexion : 12 mois à compter de la collecte Vos Données Personnelles peuvent également être archivées avec un accès supervisé limité et justifié pour la durée nécessaire (i) pour se conformer aux obligations légales et réglementaires d'ARGO (comptabilité, fiscalité : 10 ans), et/ou (ii) pour permettre à ARGO d'affirmer une réclamation légale, avant d'être définitivement effacées.    

7 Comment ARGO assure-t-il la sécurité et la vie privée de vos Données Personnelles? 

ARGO s'engage à traiter vos Données Personnelles de manière légale, équitable, transparente, proportionnée, pertinente, dans le strict cadre des objectifs poursuivis et annoncés, pour la durée nécessaire au traitement mis en œuvre et de manière sécurisée. ARGO met en œuvre et maintient des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir la sécurité et la confidentialité de vos Données Personnelles en évitant qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés. À cette fin, ARGO fournit aux Utilisateurs une Plateforme de Gestion de Données qui vous permet d'accéder en temps réel aux Données Personnelles qui vous sont confiées.ARGO garantit la protection et la sécurité des Données Personnelles collectées afin d'assurer leur confidentialité et d'éviter qu'elles ne soient endommagées, mal utilisées, détruites ou divulguées à des tiers non autorisés.À ce titre, ARGO a pris des mesures de sécurité physiques, électroniques et organisationnelles pour prévenir toute perte, utilisation abusive, accès ou diffusion non autorisés, altération ou destruction des Données Personnelles. Parmi ces mesures de protection, le protocole SSL intègre des technologies spécialement développées pour protéger les Données Personnelles lors du transfert. Toutes les Données Personnelles sont confidentielles et l'accès est limité aux employés d'ARGO, prestataires de services et sous-traitants ayant un besoin d'en connaître strictement pour les objectifs de leur travail. Toutes les personnes ayant accès à Vos Données Personnelles sont tenues par une obligation de confidentialité et peuvent faire l'objet de mesures disciplinaires et/ou de sanctions en cas de non-respect de ces obligations.Cependant, il est important que vous preniez soin de prévenir tout accès non autorisé à vos Données Personnelles. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre mot de passe et des informations de votre compte. Par conséquent, l'Utilisateur est invité à s'assurer que chaque session est fermée en cas d'utilisation partagée du même ordinateur. 

8 Quels sont vos droits concernant vos Données Personnelles?

 Pour les traitements effectués par ARGO en tant que Responsable de Traitement, il vous est possible, par simple demande écrite adressée à l'adresse suivante : rgpd@ar-go.co, d'accéder à vos Données Personnelles, de demander leur correction ou limitation, leur suppression ou portabilité, ou de demander qu'elles ne figurent plus dans la base de données d'ARGO.  En vertu du droit d'accès, vous êtes autorisé, conformément à l'article 15 du RGPD, à interroger ARGO afin d'obtenir confirmation que vos Données Personnelles sont ou ne sont plus traitées, ainsi que d'obtenir des informations relatives au traitement (en particulier ses finalités, les catégories de Données Personnelles traitées et les destinataires auxquels les Données Personnelles sont communiquées, la durée pendant laquelle les Données sont conservées ou les critères utilisés pour déterminer cette durée, vos droits concernant les Données Personnelles et le droit de porter plainte auprès d'une autorité de contrôle).Conformément à l'article 16 du RGPD, le droit de rectification vous donne le droit d'exiger qu'ARGO rectifie, complète ou mette à jour les Données Personnelles vous concernant lorsqu'elles sont inexactes, incomplètes, équivoques ou obsolètes.Au sens des conditions prévues à l'article 17 du RGPD, vous pouvez également demander la suppression de vos Données Personnelles.En outre, vous pouvez demander que le traitement de vos données personnelles soit limité dans les conditions de l'article 18 du RGPD, c'est-à-dire que vos données personnelles soient conservées uniquement aux fins de :vérifier l'exactitude des Données Personnelles contestées,servir dans le cadre de l'établissement, de l'exercice ou de la défense de vos droits en justice, même si ARGO n'en a plus l'usage,verifier si les raisons légitimes poursuivies par ARGO prévalent sur les vôtres si vous vous opposez à un traitement basé sur l'intérêt légitime d'ARGO,satisfaire votre demande de limiter l'utilisation de vos données – plutôt que de les effacer – dans l'hypothèse où le traitement de vos données serait illégal.En vertu de votre droit à la portabilité et dans les circonstances prévues à l'article 20 du RGPD, vous pouvez récupérer auprès d'ARGO les Données Personnelles que vous avez fournies, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, afin de les transmettre à un autre Responsable de Traitement.Conformément à l'article 21 du RGPD, vous avez la possibilité de vous opposer, à tout moment, au traitement de vos Données Personnelles à des fins de prospection commerciale. Pour exercer vos droits d'accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d'opposition mentionnés ci-dessus, il vous suffit d'envoyer votre demande, comme vous le souhaitez : – par e-mail à l'adresse suivante : rgpd@ar-go.co ;– par courrier postal à l'adresse suivanteARGO SAS
1025 rue Henri Becquerel, 34000 MontpellierARGO répondra à la demande dans les 30 jours suivant sa réception. L'exercice de ces droits est gratuit. Toutefois, en cas de demande manifestement infondée ou excessive, notamment compte tenu de sa répétition, ARGO se réserve le droit (i) d'exiger le paiement d'une somme prenant en compte les coûts administratifs, ou (ii) de refuser de donner suite à la demande.En cas de désaccord persistant concernant vos données personnelles, vous avez le droit de saisir la CNIL à l'adresse suivante :Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés
3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris Cedex 07 

9 Que se passe-t-il si vos Informations Personnelles sont compromises? 

 En cas de violation de Données Personnelles, et pour le traitement réalisé par ARGO en tant que Responsable de Traitement, ARGO notifiera la CNIL de la violation dès que possible, et si possible dans les soixante-douze (72) heures au plus tard après en avoir eu connaissance, sauf si la violation en question n'est pas susceptible de créer un risque pour les droits et libertés des Utilisateurs. Lorsqu'une violation de Données Personnelles est susceptible de créer un risque élevé pour les droits et libertés du Client, ARGO informera le Client, en des termes clairs et précis, dès que possible, sous réserve des exceptions prévues à l'article 34 du RGPD. Sans préjudice de tout autre recours administratif ou juridictionnel, le Client qui considère que le traitement de ses Données Personnelles constitue une violation des dispositions de la législation en vigueur peut déposer une plainte auprès d'une autorité de contrôle compétente telle que la CNIL.  

10 À qui poser vos questions? 

Vous pouvez à tout moment contacter le Référent Données Personnelles d'ARGO, concernant toutes les questions relatives au traitement de vos Données Personnelles et à l'exercice de leurs droits comme décrit ci-dessous, à l'adresse suivante : rgpd@ar-go.co

II/ TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES PAR COOKIES 

 1 Que sont les “Cookies”? 

Le but de nos Cookies est d'abord d'améliorer votre navigation sur notre Site ou notre Application.  

2 Quels Cookies utilise ARGO?

2.1. Cookies TechniquesCes Cookies nous permettent de vous fournir des services adaptés à votre expérience de navigation, tels que la possibilité de vous connecter via votre compte Facebook, Twitter ou Google. Ces Cookies nous permettent d'améliorer votre expérience Utilisateur. ARGO peut utiliser les Cookies suivants: 

Type de Cookies Fonction(s)

Technique STRIPE : sécuriser les paiements que vous pourriez être amené à effectuer Paramètres : https://stripe.com/fr/privacy

Technique Facebook : gérer votre connexion via votre compte Facebook et partager du contenu sur Facebookhttps://www.facebook.com/policies/cookies/ 

Technique Twitter : gérer votre connexion via votre compte Twitter et partager du contenu sur Twitter  https://help.twitter.com/fr/rules-and-policies/twitter-cookies 

Technique Instagram : gérer votre connexion via votre compte Instagram https://help.instagram.com/1896641480634370  

2.2. Cookies analytiques/mesure d'audienceCes Cookies nous permettent d'obtenir des informations sur l'utilisation de notre Site, de notre Application et d'ARGOflow et d'analyser les données de trafic. Ces statistiques de trafic nous permettent de détecter des problèmes de navigation et ainsi d'optimiser votre expérience de navigation et de lecture.

ARGO peut utiliser les Cookies analytiques suivants: 

Type de Cookies. Fonction(s)

Analyse Données traitées : géolocalisation précise et identification par analyse terminal, publicité personnalisée et contenu, mesure de la performance de la publicité et du contenu, développement d'audience et de produit.

Analyse site ar-go.co :Google AnalyticsStockage Local de DriftAnalyseARGOwebAR :Google analyticshttps://developers.google.com/web/tools/workbox/modules/workbox-strategiesto éviter de charger le cache (aucune donnée personnelle n'est collectée)

AnalyseARGOflow: le Smartlink qui permet à la fiche PDF partagée d'être lue dans un navigateur nécessite la collecte des cookies suivants du destinataire :Google AnalyticsStockage local (pour ouvrir le document à l'emplacement de la dernière consultation)

AnalyseARGOeditor, la plateforme de création de Documents Augmentés :Google analyticsInformations contextuelles pour la navigation (langue et ID client si la sauvegarde automatique est activée ; sinon, l'utilisateur doit sélectionner ses critères de navigation à chaque connexion)

AnalyseARGOmanager, la plateforme de gestion des campagnes de Documents AugmentésGoogle analytics 

2.3. Cookies de Suivi Les cookies sont utilisés pour suivre et « tracer » votre comportement et votre navigation. En particulier, ils sont déposés et lus lorsque vous consultez le Site ou l'Application, mais également lorsque vous lisez un e-mail, installez ou utilisez un logiciel ou une application mobile, quel que soit le type d'appareil utilisé, tel qu'un ordinateur ou un smartphone. ARGO peut utiliser les cookies de suivi suivants: 

Type de CookiesFonction(s)

Trackers ARGOflow utilise le « fingerprinting » (calcul d'un identifiant unique du terminal basé sur des éléments de sa configuration à des fins de suivi). 

3) Quelle est la durée d'utilisation des Cookies?

L'utilisation des Cookies peut être limitée à la durée de votre navigation sur le Site/Application avec suppression automatique lorsque vous quittez le Site et ne peut en aucun cas excéder une période d'utilisation de six (6) mois à l'exception des Cookies de Mesure d'Audience qui peuvent être conservés jusqu'à 13 (treize) mois.  

4 Comment accepter et désactiver les Cookies?

Votre consentement préalable est requis avant l'installation de certains Cookies. Ainsi, lors de votre première visite sur le Site, une « bannière cookie » apparaît sur la page d'accès qui vous permet d'accepter toutes les familles de cookies, de les refuser, ou de personnaliser vos choix. Cliquer sur « Personnaliser mes choix » vous permettra de faire vos choix.Vous serez libre de modifier vos choix à tout moment en cliquant ici.

Il vous est également possible de vous opposer par défaut au dépôt de Cookies en configurant votre navigateur. En effet, votre navigateur peut être configuré pour accepter ou refuser automatiquement les Cookies. Vous avez également la possibilité de désactiver le stockage des Cookies, d'être alerté lorsqu'un Cookie est émis et de voir son contenu et sa durée de validité.Désinstaller un Cookie ou s'opposer à l'installation de Cookies sur vos appareils peut altérer votre expérience de navigation et vous empêcher de bénéficier de certains services sur le Site.Des instructions sur les Cookies pour les navigateurs les plus couramment utilisés sont disponibles via les liens suivants :

Mozilla Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies ou https://support.mozilla.org/en-US/kb/enable-and-disable-cookies-website-preferences

Google Chrome: https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr ou https://policies.google.com/technologies/managing

Apple : http://support.apple.com/kb/HT1677?viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR

Microsoft Edge :https://support.microsoft.com/fr-fr/help/4468242/microsoft-edge-browsing-data-and-privacy-microsoft-privacy

Opera :https://help.opera.com/en/latest/web-preferences/

Si vous souhaitez plus d'informations sur les outils de contrôle des cookies, veuillez visiter le lien suivant : www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookiesNous vous rappelons qu'il n'est pas nécessaire d'obtenir votre consentement préalable pour l'installation de Cookies « techniques », c'est-à-dire des Cookies strictement nécessaires à la livraison des Services.